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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
École primaire communale.
École primaire communale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chasse.
Chasse.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Épizooties.
Épizooties.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chasse.
Chasse.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
1857-1953
1857-1953
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
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