- 1G7
- Dossier
- 1914-1960
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Se rapporte également aux propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient en particulier : un extrait du procès-verbal du 17 juin 1825 signé à Lyon relatif au territoire de la commune de Léaz, le plan correspondant, un document relatif à la conservation de la limite gallo-sarde. Le dossier contient également une coupure de presse de 2000 relative à la borne-frontière franco-sarde.
Zones franches, projet d’accord international.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
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Affaire M.B. concernant la chute de sa petite fille dans l’étang-abreuvoir : pétition, assistance judiciaire, correspondance avec le préfet (1940).
Affaires particulières : litiges, pétitions, plaintes et réclamations d’administrés, délibérations, comptes rendus de réunion, pièces justificatives, factures, correspondance (1973-1982).
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
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États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964).
État du matériel et mobilier communaux (s.d.).
Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).
[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.
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Récolte et ensemencement : registres communaux, états statistiques, déclarations individuelles (1935-1940, 1955-1960).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Récolte et stock : relevés annuels des déclarations (1943-1948) [1].
Registre des exploitants agricoles (1972).
Distillation : correspondance (1966, 1968).
Plantations et arrachages de vignes : registre des déclarations, listes (1953-1963).
[1] Il manque les relevés annuels des déclarations pour 1945.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
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Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
Statistique générale des sinistres.
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