- 1G15
- File
- 1827-1914
Part of Fonds communal de Villebois
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Matrices des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
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Rôles d’imposition.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Contributions des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition.
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États du montant des rôles des contributions.
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Registre à souche des déclarations.
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Fiscalité professionnelle et personnelle.
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Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
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Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.
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Arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
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Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Tableaux de recensement des classes.
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Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
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Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
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Notification de jugement, correspondance.
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État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.
Levées d’hommes et mobilisation.
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Registres des notifications des ordres de route, feuilles de route, acte de remplacement, notifications.
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États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
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Notification, extrait d’un jugement militaire.
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Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).
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Factures d’expédition, récépissés comptables.
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