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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
1945-1982
1945-1982
1871-1944
1871-1944
1818-1870
1818-1870
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription.
Conscription.
Recensement militaire
Recensement militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes.
Contributions directes.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contributions directes
Contributions directes
Noms supprimés
Noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Du à Pac
Du à Pac
A à Do
A à Do
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
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