Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1774-1792
1774-1792
1750-1773
1750-1773
1570-1612
1570-1612
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes.
Contributions directes.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Noms supprimés
Noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Du à Pac
Du à Pac
A à Do
A à Do
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Documents figurés
Documents figurés
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Résultats 201 à 250 sur 385