Archives communales de l’Ain

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Dons-et-legs.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

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[1810]-1831

1841-1982

École mixte de Mépillat.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

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Patrimoine culturel.

Lotissements.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

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[1810]-1831

1841-1982

École mixte de Mépillat.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Dons-et-legs.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux