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Journans, Mairie de (Ain, France) forêt
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Forêt communale
Forêt communale
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.