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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) comptabilité publique
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Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Emprunts.
Emprunts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
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