- 1D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des prêts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Béréziat