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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) French
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Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Comité syndical.
Comité syndical.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Archives anciennes
Archives anciennes
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Archives modernes
Archives modernes
Finances syndicales
Finances syndicales
Administration syndicale
Administration syndicale
Administration syndicale
Administration syndicale
Aménagement des eaux
Aménagement des eaux
Finances syndicales
Finances syndicales
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
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