- 5F
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés foncières.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrice des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
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Registres des déclarations, déclarations.
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Contribution foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : états du contingent d’imposition (1816-1820, 1913).
Impositions extraordinaires sur la contribution foncière et les contributions directes : extrait d’une ordonnance du Roi, arrêté préfectoral (1835, 1845).
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1879, 1912, 1961-1976, 1978-1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1960-1982) ; liste des contribuables (1931, 1943-1946).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais (1895).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1868, 1872, 1875, 1878-1881).
Commissaires répartiteurs : listes de proposition, nominations (1816, 1823, 1828-1902, 1965, 1977).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1949-1957).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, correspondance (1910-1911, 1971, 1979, 1981).
Propriétés non bâties : liste des mutations pour 1908 (1907-1908).
Patente de sabotier, décharge : accord du préfet (1857).
Taxe sur les viandes foraines : tarifs (1946).
Cahier des réclamations pour les impositions (1951-1971).
Institut géographique national, travaux de triangulation et d’arpentage : arrêté préfectoral (1944) ; servitudes : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des propriétés frappées de servitudes, instructions (1946).
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Procès-verbaux, nomination des commissaires classificateurs, arrêté préfectoral de désignation de l’arpenteur pour la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux, instructions, correspondance (1826, 1837, 1841-1843).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan d’assemblage et plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Relations avec l’administration fiscale.
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Administration des contributions directes : correspondance. (1818-1844, 1858, 1927).
Perception : demande de renseignement, bordereaux des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie, liste des biens de commune (1907, 1960).
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
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Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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