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- Dossier
- 1937-1977
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1870-1874). Élections (1880-1937).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
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Élections, personnel municipal
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Surveillance de l’eau potable.
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Analyses d’eau.
Ordures ménagères et immondices.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réglementation : arrêtés.
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Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Inspection des viandes et tueries particulières.
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Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
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Association familiale de l’Union des femmes françaises.
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Statuts.
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Déclarations individuelles de changement de domicile.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte, demande de carte.
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Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
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Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
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Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
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Police, hygiène publique, justice
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Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
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Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Comité national de souvenir de Verdun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
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Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.