Eau potable et station d’épuration.
- 5I6
- File
- 1930-1982
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Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
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Eau potable et station d’épuration.
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Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
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Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Élections, personnel municipal
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Listes électorales et d’appel des votants.
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Opérations de vote et élaboration des listes.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).
Organismes de Sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
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Listes électorales, bulletins de vote.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Conseil municipal, élections municipales.
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Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
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Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
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Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Législatives et élections générales.
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Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
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Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
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Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964).
Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971).
Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).
Rémunération et cotisations sociales.
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Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977).
Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982).
Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982).
Affectation de défense pour le personnel (1964-1970).
Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975).
Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981).
Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Protocole et distinctions honorifiques
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Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
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Enregistrement des mandats : registres, carnets.
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Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
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