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Conseil municipal : registres des délibérations.

1D3-9
recordgrp
1810-1980

Part of Fonds communal de Journans

Conseil général et conseil municipal.

1D10-11
recordgrp
1792-1982

Part of Fonds communal de Journans

Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).

On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.

Permis de construire et modificatifs.

T1-4
recordgrp
1953-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Certains dossiers concernent des installations classées.

Budgets et comptes.

1Q5-6
recordgrp
1896-1980

Part of Fonds communal d'Illiat

Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.

1Q1-3
recordgrp
1851-1970

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres des délibérations.

Réparation et entretien des chemins.

1O9-10
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .

1L11-15
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.

Livres comptables.

1L9-15
recordgrp
1874-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.

1L6-7
recordgrp
an IV (1796)-1916 (lacunes : 1814, 1816-1817, 1828, 1830-1834, 1836, 1838-1839, 1842, 1845, 1847-1864 et 1895 (2e partie) – 1899 (1ère partie))

Part of Fonds communal d'Illiat

1L16-17
recordgrp
1884-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Factures de fonctionnement et d’investissement.

Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
recordgrp
an XI (1803)-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Révision des listes électorales.

1K2-3
recordgrp
1886-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
recordgrp
1871-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG6-9
recordgrp
1729-1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-2
recordgrp
1608-1664

Part of Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G9-10
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G7-8
recordgrp
1836-1914

Part of Fonds communal d'Illiat

Comptes supprimés

1G17-18
recordgrp
1938-1973

Part of Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G15-18
recordgrp
1938-1973

Part of Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G11-12
recordgrp
1915-1936

Part of Fonds communal d'Illiat

Tables décennales.

E21-26
recordgrp
1802-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres des naissances, mariages et décès.

E1-20
recordgrp
1791-1980

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres de correspondance et de copies de lettre.

2D4-5
recordgrp
1874-1915 (lacune : 1877-1894)

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1833-1985

Part of Fonds communal d'Illiat

Extraits des registres des délibérations, séances.

1D12-15
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).

Registres des délibérations.

1D1-11
recordgrp
An IX (1800)-1977

Part of Fonds communal d'Illiat

Permis de construire et modificatifs.

T7-20
recordgrp
1956-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Certains dossiers concernent des installations classées.

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

T1-2
recordgrp
1977-1983

Part of Fonds communal de Grièges

Placement en nourrice.

5Q4-5
recordgrp
1875-1963

Part of Fonds communal de Grièges

Protection de l’enfance.

5Q3-5
recordgrp
1875-1963

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.

1Q5-6
recordgrp
1840-1980 (Lacunes : 1934-1935, 1937 et 1940-1942)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1845-1978

Part of Fonds communal de Grièges

Amélioration et extension du réseau.

1O15-16
recordgrp
1975-1985

Part of Fonds communal de Grièges

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
recordgrp
1865-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Réparation et entretien des chemins.

1O10-13
recordgrp
1850-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Récoltes et arbres. – Vente.

1N3-4
recordgrp
1828-1959

Part of Fonds communal de Grièges

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-7
recordgrp
1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)

Part of Fonds communal de Grièges

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L18-19
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.

Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.

1L13-14
recordgrp
1957-1971

Part of Fonds communal de Grièges

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

Registres de comptabilité.

115-16
recordgrp
1966-1976 (lacunes : 1969)

Part of Fonds communal de Grièges

Livres comptables.

1L10-16
recordgrp
1895-1976

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
recordgrp
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Part of Fonds communal de Grièges

5I6-7
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1874-1910

Part of Fonds communal de Grièges

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-5
recordgrp
1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG6-13
recordgrp
1615-1793 (lacunes : 1665-1669)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres paroissiaux des baptêmes.

GG1-5
recordgrp
1568-1693 (lacunes : 1665-1669)

Part of Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G9-11
recordgrp
1915-1949

Part of Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8
recordgrp
1883-1956

Part of Fonds communal de Grièges

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