- E64-69
- recordgrp
- 1848-1975
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des arrêtés du maire.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Part of Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Registres des arrêtés du maire.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrëtés du Maire.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat