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Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Exploitation des carrières communales.
Concession des mines de fer.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Place communale devant la mairie.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Église. – Reconstruction.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise d’eau, vue 01.
Plan des bâtiment, cour et jardin dans le cadre de l'acquisition par voie de donation d’un bâtiment appartenant à Marie Claudine Garron de la Bévière, vue 01.
Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 02.
Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 01.
Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 02.
Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 01.
Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
