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Descriptions archivistiques
18e siècle
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Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
1771-1783
1771-1783
1761-1770
1761-1770
1742-1760
1742-1760
1720-1741
1720-1741
1702-1746
1702-1746
1690-1703
1690-1703
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Puits commun.
Puits commun.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Presbytère.
Presbytère.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses.
Dépenses.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Biens privés.
Biens privés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sinistres.
Sinistres.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
1740-1759
1740-1759
1720-1739
1720-1739
1699-1719
1699-1719
1780-1792
1780-1792
1760-1779
1760-1779
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
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