Affichage de 424 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Administration communale
Administration communale
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptabilité.
Comptabilité.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
1720-1739
1720-1739
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
État civil
État civil
an XI – 1812
an XI – 1812
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
an XI – 1812
an XI – 1812
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1893-1902
1893-1902
1843-1852
1843-1852
1893-1902
1893-1902
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Commerce.
Commerce.
Agriculture
Agriculture
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
1911-1933
1911-1933
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Patentes.
Patentes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Résultats 1 à 50 sur 424