Édifices scolaires et d’enseignement
- 4M
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Protocole et distinction honorifique
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois