Concours des villages et maisons fleuries.
- 3R1
- Dossier
- 1967-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Participation.
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Concours des villages et maisons fleuries.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Participation.
Manifestations et épreuves sportives.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sommation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réunion générale : compte rendu.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Déclarations individuelles de changement de domicile.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statuts.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Législatives et élections générales.
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