Distribution de l’énergie électrique.
- 2O4
- Dossier
- 1913-1957
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
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Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, correspondance (1855-1859).
SNCF, aliénation de terrains à la société Guinet : déclaration d’inutilité, plans, correspondance (1969-1974).
Tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, construction d’un ouvrage d’art sur le Rhéby : expropriation, tarifs, règlements généraux, arrêté préfectoral (1909-1911).
Transport en commun : correspondance (1947).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Testaments, autorisations préfectorales, délibérations, vente des propriétés de Jeanne Vanaret, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, délibérations, listes nominatives, rôles de la distribution, registre des bons de céréales délivrés, registre des secours aux familles indigentes des volontaires ou marins au service de la République, procès-verbal d’attribution d’une allocation exceptionnelle suite à l’incendie d’une maison, factures, quittances, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Secours aux incendiés de Montanges : délibération (1836).
Souscription pour les habitants de Pugieu : liste nominative (s.d.).
Concours de tir organisé au profit des soldats blessés au Tonkin : listes nominatives, facture (1885-1886).
Secours aux sinistrés du Midi : liste des souscriptions (1930).
Collecte pour l’enfance malheureuse : liste nominative (1948).
Comité d’entraide aux vieux de Villebois : cahier d’enregistrement des donations, des comptes rendus de réunion, des dépenses et recettes, listes nominatives, correspondance (1952-1957).
Appel de la Fondation pour la recherche médicale française (1973-1976).
Semaine nationale en faveur des personnes âgées (1975).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
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Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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Enquête.
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Enquête.
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Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêt du parlement de Savoie de 1554, arrêts du parlement de Dijon de 1674 et 1688, copie de la requête en appel du roi contre l’arrêt du parlement de Dijon de 1780, requêtes, lettres d’appel, mémoires, cédules, consultations et observations, notifications de sentence, inventaires de pièces, transcriptions imprimées d’actes dont l’accord de 1680 entre les Chartreux et les habitants de Villebois, copie des transactions de 1576 à 1583 passées entre les Chartreux de Portes, les religieux de Saint-Rambert et le curé de Bénonces, procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces, copie de l’arrêt de 1749 au profit du curé de Bénonces contre les Chartreux de Portes concernant la perception de la dîme, affermage des dîmes et tâches appartenant aux Chartreux, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requêtes de Jean de Quinson, bulle du pape Grégoire X concédée aux Chartreux de Portes en 1275, lettres d’appel et mémoire en défense des syndics entre 1553 et 1554, mémoire des titres des Chartreux, mémoires et transcriptions d’actes : transcriptions et documents imprimés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
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