Affichage de 345 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

31 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Cotisations et charges sociales.

Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1963-1981) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1969).

Voies communales. – Élargissement.

Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).

Résultats 251 à 300 sur 345