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Fonds communal de Villebois
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1962-1969
1962-1969
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
1906-1919
1906-1919
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Foyer rural.
Foyer rural.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations sportives.
Installations sportives.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
1976-1980
1976-1980
1978-1982
1978-1982
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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