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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Voirie
Voirie
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Places publiques.
Places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
1889-1898
1889-1898
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
1899-1907
1899-1907
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Eau potable
Eau potable
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Service des eaux.
Service des eaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Comptabilité.
Comptabilité.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
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