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Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Édifices publics.
Édifices publics.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Première Guerre mondiale, vue 05.
Première Guerre mondiale, vue 05.
Première Guerre mondiale, vue 11.
Première Guerre mondiale, vue 11.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Cimetière.
Cimetière.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
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