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dons-et-legs
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
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