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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Chemin communal de l’Octave.
Place du Prieuré.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Ruisseau du Gourgue.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan de la place communale du noyer.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Plan de propriétés, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
