- E1-3
- Groupe de documents
- 1793-1802
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicats patronaux et ouvriers.
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Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
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Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
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Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
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Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Ordures ménagères et immondices.
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Réglementation : arrêtés.
Élections, personnel municipal
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Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.