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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
1781-1792
1781-1792
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Fonds privé de la famille Bancet
Fonds privé de la famille Bancet
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
1790-an V
1790-an V
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Contributions directes.
Contributions directes.
Lois.
Lois.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Voirie
Voirie
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
État de sections.
État de sections.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
1792-1805
1792-1805
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Correspondance.
Correspondance.
an II-1829, 1850-1854
an II-1829, 1850-1854
1793-1802
1793-1802
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