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- 1923-1925
Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
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Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
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Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
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Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Tribunal et chambre de commerce.
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Listes électorales.
Service de distribution de l’eau potable.
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Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
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1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
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Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
Matrice des propriétés non bâties.
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Décision du Conseil d’État.
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Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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Inspection des viandes et tueries particulières.
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Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
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Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).
Camping municipal et sociétés sportives.
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Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1988).
Touring club de France, financement (1904).
Société La Boule chaleysienne : statuts, composition du bureau (1945).
Société des majorettes, section du sou des écoles de Tenay : demande de subvention, budgets, comptes rendus financiers, correspondance (1978-1980)
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
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Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
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Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan de la canalisation.
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Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
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Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
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Restauration de la flèche du clocher : plan.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
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Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
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Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)