Statistiques agricoles. Add to clipboard 3F8 File 1979 Part of Fonds communal de Montceaux Inventaire communal.
Personnel de l’association foncière. Add to clipboard 11W2 File 1981-2005 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).
État statistique de la population par tranche d’âge. Add to clipboard 1F2 File s.d. Part of Fonds communal de Chaley
Mouvements de la population. Add to clipboard 1F3 File Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).