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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Travaux publics
Travaux publics
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1-460
Folios 1-460
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Plan du pont du Rhéby, vue 02
Plan du pont du Rhéby, vue 02
Plan du pont du Rhéby, vue 01
Plan du pont du Rhéby, vue 01
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement.
Recensement.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby.
Édifices publics.
Édifices publics.
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Sinistres.
Sinistres.
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
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