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urbanisme
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Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Police urbaine.
Police urbaine.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Cimetière.
Cimetière.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fontaines.
Fontaines.
École des filles.
École des filles.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Presbytère.
Presbytère.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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