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Descriptions archivistiques
finances publiques
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Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses.
Dépenses.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Affiches.
Affiches.
Presbytère.
Presbytère.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
École de filles.
École de filles.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses.
Dépenses.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
École.
École.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Poids public.
Poids public.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Factures.
Factures.
École de filles.
École de filles.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
École des garçons.
École des garçons.
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