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Fonds communal de Pouillat Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
École communale.
École communale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Viticulture.
Viticulture.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Patrimoine.
Patrimoine.