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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
1985-1995
1985-1995
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Chapelle.
Chapelle.
Patrimoine.
Patrimoine.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
1971-1979
1971-1979
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire.
Permis de construire.
1963-1972
1963-1972
Service des eaux.
Service des eaux.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1953-1962
1953-1962
Personnel syndical.
Personnel syndical.
1943-1952
1943-1952
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1940-1982
1940-1982
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1931-1942
1931-1942
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Cimetière.
Cimetière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Comité syndical.
Comité syndical.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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