Ajouter au presse-papier Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Ajouter au presse-papier Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Ajouter au presse-papier 1517-1780

Ajouter au presse-papier 1526-1780

Ajouter au presse-papier Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Ajouter au presse-papier 1553-1780

Ajouter au presse-papier Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Ajouter au presse-papier 1565-1780

Ajouter au presse-papier Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Ajouter au presse-papier Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Ajouter au presse-papier Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

Ajouter au presse-papier Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Ajouter au presse-papier Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Ajouter au presse-papier Textes officiels.

Ajouter au presse-papier 1682-1780

Ajouter au presse-papier Propriétés communautaires et contentieux.

Ajouter au presse-papier [1700-1780]

Ajouter au presse-papier Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Ajouter au presse-papier Police des glaneurs.

Ajouter au presse-papier Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Ajouter au presse-papier Culte.

Ajouter au presse-papier Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Ajouter au presse-papier Arpentement du territoire communal.

Ajouter au presse-papier Partage et division des bois, communs et indivis.

Ajouter au presse-papier Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Ajouter au presse-papier Registres des délibérations du conseil municipal.

Ajouter au presse-papier Forêt.

Ajouter au presse-papier Presbytère.

Ajouter au presse-papier Conseil général.

Ajouter au presse-papier Registres des délibérations du conseil municipal.

Ajouter au presse-papier District révolutionnaire de Saint-Rambert.

Ajouter au presse-papier Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Ajouter au presse-papier Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Ajouter au presse-papier Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Ajouter au presse-papier Registres des délibérations du conseil municipal.

Ajouter au presse-papier Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.