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Descriptions archivistiques
structure communale d'aide sociale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Commission administrative.
Commission administrative.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Dons et legs.
Dons et legs.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Administration générale.
Administration générale.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
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