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procès-verbal de réunion
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Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Administration générale.
Administration générale.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Procédure.
Procédure.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Voirie communale.
Voirie communale.
Tourisme.
Tourisme.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Télécommunications.
Télécommunications.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Séance.
Séance.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
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