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procès-verbal de réunion
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Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Procédure.
Procédure.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Tourisme.
Tourisme.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Administration générale.
Administration générale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Séance.
Séance.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
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