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procès-verbal de réunion
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Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Séance.
Séance.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Administration générale.
Administration générale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Tourisme.
Tourisme.
École primaire communale.
École primaire communale.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Procédure.
Procédure.
Administration générale.
Administration générale.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Séances.
Séances.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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