Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

FF19
Dossier
1744

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

DD2
Dossier
1698

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Acte du notaire royal Étienne Ravier.

Notaires.

3I3
Dossier
1810-1896

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Actes passés entre particuliers, brouillons de lettres, correspondance.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
Groupe de documents
1646-1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.

3I4
Dossier
1793, 1897

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 6 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 6 résultats