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Descriptions archivistiques
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1813-1982
1813-1982
1834-1982
1834-1982
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Archives communales.
Archives communales.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Chasse.
Chasse.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Convention nationale.
Convention nationale.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Industrie.
Industrie.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
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