Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Contentieux.
Contentieux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.