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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Vaccination.
Vaccination.
Travaux publics
Travaux publics
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Permis de construire.
Permis de construire.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
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