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Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Télécommunications.
Télécommunications.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Assainissement.
Assainissement.
Tourisme.
Tourisme.
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
1968-1982
1968-1982
1968-1974
1968-1974
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Viticulture.
Viticulture.
1968-1971
1968-1971
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Installations sportives.
Installations sportives.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
1967-1982
1967-1982
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Installations sportives.
Installations sportives.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
1967-1972
1967-1972
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Manifestations et épreuves sportives.
Manifestations et épreuves sportives.
1967-1972
1967-1972
1967-1971
1967-1971
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1966-1968
1966-1968
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
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