Archives communales de l’Ain

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

Impositions extraordinaires, vue 02.

Impositions extraordinaires, vue 01.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

Exploitation des carrières communales.

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.