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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Téléphone.
Téléphone.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1972-1974
1972-1974
Volume 1
Volume 1
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1963-1972
1963-1972
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Viticulture.
Viticulture.
1969-1971
1969-1971
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1966-1968
1966-1968
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
1961-1965
1961-1965
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
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