Statistique générale des sinistres.
- 5F1
- Dossier
- 1894-1941
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891).
Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899).
Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899).
Reconstruction du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumissions, adjudication, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, devis, plans, réception et décompte des travaux (1901-1903).
Construction d’un mur de soutènement et remblai aux abords du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumission, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plan, mémoire des travaux, correspondance (1903).
Réfection du tablier du pont de Charabotte sur l’Albarine : réception et décompte des travaux, correspondance (1922).
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Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
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Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Matrices des propriétés bâties.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
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Adjudication.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Restauration et agrandissement : plan.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Écoles des garçons et des filles.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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