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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections
Élections
Église.
Église.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eaux
Eaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
E à O
E à O
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Divers
Divers
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance.
Correspondance.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
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